Marque enregistrée - Marque en vigueur

AVF
Association Végétarienne de France, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4225648
Date de dépôt :
13/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2025
AVF de Végétarienne de France

Présentation de la marque AVF

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2015 par l'association loi 1901 Végétarienne de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Végétarienne de France domicilié(e) Mont, 58360 Saint-Honoré les Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Végétarienne de France, Mme. Elodie Vieille Blanchard domicilié(e) Mont, 58360 Saint-Honoré les Bains - France.

La marque AVF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVF arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.

Végétarienne de France a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATION VEGETARIENNE DE FRANCE , 1.2.3. VEGGIE , DEFI VEGGIE POUR LE CLIMAT , VEGGIETOWN


Association Végétarienne de France, Association loi 1901 - Mont, 58360 Saint-Honoré les Bains - France


Association Végétarienne de France, Mme. Elodie Vieille Blanchard - Mont, 58360 Saint-Honoré les Bains - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Articles de papeterie ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherches scientifiques et techniques.